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G-1.01, r. 2 - Règlement sur l’assurance de la responsabilité professionnelle des membres de l’Ordre des géologues du Québec

Article 1
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Texte complet
1. Tout membre de l’Ordre des géologues du Québec doit adhérer au contrat d’un régime collectif d’assurance de la responsabilité professionnelle conclu par l’Ordre.
Décision 2005-01-27, a. 1.
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